Vous êtes connecté au site abeille-noire.org qui est édité par CANIF
Hébergement:OVH
Tous droits réservés ©
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis à l'acceptation, sans limitation ni réserve, des conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.
Crédits
C.Chiarelli
Cookies
Notre site abeille-noire.org est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs. C'est entre autres pour cela que nous implantons des cookies sur votre micro-ordinateur. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par notre site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée, vous gardez la possibilité d'accéder à notre site.
Responsabilité
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site abeille-noire.org, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site abeille-noire.org;
et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertexte
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent site abeille-noire.org.CANIF n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées de CANIF ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site abeille-noire.org sauf mention contraires concernant les documents de nos partenaires. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite du rédacteur.
Loi applicable – Juridiction
Le présent site abeille-noire.org et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française.
Tout différent relatif au présent site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.